MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Le site «www.constans-plomberie.fr»
appartient à la société Constans Plomberie
SIRET : 83080264100019
APE : 4322A
Gérant : Maxime Constans
Tel : 06 12 99 50 13
200 chemin de Vallauris
06410 Biot
ÉDITEUR ET HÉBERGEMENT
Vous êtes actuellement connectés
au site web www.constans-plomberie.fr
Site basé sur le thème Avada WordPress,
modifié par SAS COFFEE-MARKETING
(Agence conseil en communication digitale) et hébergé par OVH :
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
+41 22 820 35 44
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification,
de rectification et de suppression des données vous concernant
(loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
CONSTANS PLOMBERIE
200 chemin de Vallauris
06410 Biot
DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation Française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique ou publicitaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site Constans Plomberie : http://www.constans-plomberie.fr Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site www.constans-plomberie.fr doit impérativement figurer dans la référence.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de la société CONSTANS PLOMBERIE est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de la société CONSTANS PLOMBERIE ou des marques partenaires qui ont accepté que la société CONSTANS PLOMBERIE représente leurs produits. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
COOKIES
Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation,
des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur.
Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur.
LIENS HYPERTEXTE
La société CONSTANS PLOMBERIE ne saurait être tenu responsable du contenu,
des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites
vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, la société CONSTANS PLOMBERIE
se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes
aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
DROIT APPLICABLE-LITIGE
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit Français.
En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.
TARIFS ET RÈGLEMENTS
Les tarifs affichés sont présentés à titre indicatif.
Aucune obligation d’achat, le client reste libre d’accepter ou de refuser les devis proposés.
SITE REALISE PAR :
SAS COFFEE-MARKETING
Tel : 04 93 39 87 13
www.coffee-marketing.fr
contact@coffee-marketing.fr
APE : 7021Z
SIRET : 804 128 601 00015